Déposée le 15 décembre 1975 par American Air Filter Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AMER PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est American Air Filter Company, Inc. domicilié(e) (société américaine), 215, Central Avenue, Louisville, Kentucky 40201 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque AMER PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American Air Filter Company, Inc. - (société américaine), 215, Central Avenue, Louisville, Kentucky 40201 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529
Installations de filtrage et de purification d'air et leurs éléments;matières filtrantes en vrac et sous forme de tampons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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