AMERICA ONLINE, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3286782
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
Présentation de la marque E-CARTOONS
Déposée le 20 avril 2004 par la société AMERICA ONLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-CARTOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la société AMERICA ONLINE domicilié(e) 22000 AOL Way DULLES,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque E-CARTOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICA ONLINE, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 22000 AOL Way DULLES,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439834 - Publication au BOPI 2006-09-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Télécommunications, à savoir fourniture d'accès multiple à un réseau informatique mondial pour le transfert et la diffusion d'un large choix d'informations ; transmission électronique de données, d'images, de documents et de sons par l'intermédiaire de réseaux d'ordinateurs ; fourniture en ligne de services d'affichage électronique et d'espaces de discussions pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques permettant des échanges interactifs en temps réel et la communication entre utilisateurs d'ordinateur ; messagerie électronique.
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