A
Présentation de la marque A
Déposée le 3 octobre 1995 par AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 3 octobre 2005.
AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45