Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia)

Numéro de dépôt :
95590785
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque A

Déposée le 3 octobre 1995 par AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia), domicilié(e) 635 Massachusetts Avenue, N.W. Washington, D.C. 20001-3753 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 3 octobre 2005.

AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia a également déposé les autres marques suivantes : AMERICA ONE


AMERICA ONE JOINT VENTURE ("Partnership" du district de Columbia) - 635 Massachusetts Avenue, N.W. Washington, D.C. 20001-3753 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Télécommunications; services de radiodiffusion, notamment par satellite.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs