Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SWAN
Numéro de dépôt :
1428852
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1997
Présentation de la marque SWAN
Déposée le 30 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AMERACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°32462 - Publication au BOPI 1988-09