Déposée le 25 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALPHELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELYS domicilié(e) 8 Rond Point des Dahlias, ,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 603 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELYS SARL domicilié(e) 8 Rond Point des Dahlias,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France.
La marque ALPHELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMELYS SARL - 8 Rond Point des Dahlias, ,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France - SIREN 439603416
AMELYS SARL - 8 Rond Point des Dahlias,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Inscription le 29 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572679 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574692 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26
Instrumentation scientifique, instrumentation automatique ou non, électronique ou non, pour les secteurs économiques pharmaceutiques, médical, agro-alimentaire, végétal, ou animal, du diagnostic et de la recherche Logiciels incluant interfaçage homme-machine, base de données avec communication réseau, communication avec Internet, logiciels automatiques ou manuels pour la capture, l'archivage, le traitement et l'analyse d'images, développement de logiciels de gestion et de traitement des données, pour les secteurs économiques pharmaceutiques, médical, agro-alimentaire, végétal, ou animal, du diagnostic et de la recherche. Réactifs chimiques, biochimiques ou biologiques pour les secteurs économiques de la recherche sur la santé humaine, en agro-alimentaire, végétal ou animal.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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