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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELY
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"LE COUSSIN LYONNAIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE COUSSIN LYONNAIS"
SARL AMELY

Numéro de dépôt :
96623313
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque "LE COUSSIN LYONNAIS"

Déposée le 25 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE COUSSIN LYONNAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELY domicilié(e) Rue Ampère ZI "Les Portes du Dauphiné", 69780 St Pierre de Chandieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 336 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE AMELY - France.

La marque "LE COUSSIN LYONNAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE COUSSIN LYONNAIS" est expirée depuis le 25 avril 2006.

AMELY a également déposé les autres marques suivantes : AMELY


SARL AMELY - Rue Ampère ZI "Les Portes du Dauphiné", 69780 St Pierre de Chandieu - France - SIREN 394336713


STE AMELY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Matériaux de construction non métallique