Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELTIS domicilié(e) Cap Oméga - Rond Point Benjamin Franklin - CS 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 405 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.
La marque OXELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXELTIS est expirée depuis le 20 janvier 2021.
AMELTIS a également déposé les autres marques suivantes : AMELTIS
AMELTIS, Société par Actions Simplifiée - Cap Oméga - Rond Point Benjamin Franklin - CS 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 524405438
SCHMIT CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Produits chimiques organiques et bio-organiques destinés à l'industrie des sciences de la vie et de la santé (industrie pharmaceutique et du diagnostique médical, vétérinaire, cosmétique, agrochimique). ;
Produits ou précurseurs de produits pharmaceutiques, de diagnostique médical, vétérinaires, cosmétiques, agrochimiques, obtenus par synthèse classique ou enzymatique. ;
Recherche scientifique et industrielle, recherche et développement de nouveaux produits, chimie médicinale, synthèse de nucléosides, de nucléotides et de leurs analogues, dans les domaines des applications pharmaceutiques et du diagnostique médical, vétérinaires, cosmétiques, agrochimiques, pour des tiers. Service de laboratoire de recherche et développement, de chimie médicinale, d'optimisation de synthèse, de synthèse à façon, d'étude de projets techniques, de conseil en chimie médicinale et développement, pour l'industrie chimique, pharmaceutique, du diagnostique médical, cosmétique et agrochimique.
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