Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILIOPOLIS
AMELOT Dominique

Numéro de dépôt :
95581868
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque PAPILIOPOLIS

Déposée le 21 juillet 1995 par AMELOT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILIOPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est AMELOT Dominique, domicilié(e) 14, Impasse EOLE, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AMELOT Dominique - France.

La marque PAPILIOPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILIOPOLIS est expirée depuis le 21 juillet 2005.


AMELOT Dominique - 14, Impasse EOLE, 35400 SAINT-MALO - France


Monsieur AMELOT Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir: - Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier - Produits de l'imprimerie - Photocpies - Papeterie - Adhésifs pour la papeterie - Cartes à jouer - Clichés - Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes): Sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences). - Semences, plantes et fleurs naturelles - Fruits et légumes frais - Animaux vivants Education, formation, divertissement, activités culturelles - Edition de livres de revues - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.