Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS
AMELIUM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3173784
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
11/07/2012
SANS de AMELIUM

Présentation de la marque SANS

Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIUM domicilié(e) 4 rue Paré,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 035 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELIUM Hervé SCALBERT (Gérant) domicilié(e) 4 rue Paré,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS est expirée depuis le 11 juillet 2012.


AMELIUM S.A.R.L. - 4 rue Paré,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 422035386


AMELIUM Hervé SCALBERT (Gérant) - 4 rue Paré,44000 NANTES - 44000 - France


Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412691 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, maquillage, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.