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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS
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S90
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S90
AMELIS, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3797764
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
S90 de AMELIS

Présentation de la marque S90

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS domicilié(e) BP 30281 - 14653 CARPIQUET Cedex - Saint Manvieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 395 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELIS domicilié(e) BP 30281 - 14653 CARPIQUET Cedex - Saint Manvieu - France.

La marque S90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S90 est expirée depuis le 13 janvier 2021.

AMELIS a également déposé les autres marques suivantes : S75 , profilAdn , Les vaches De Demain , AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET


AMELIS, Société coopérative agricole à capital variable - BP 30281 - 14653 CARPIQUET Cedex - Saint Manvieu - France - SIREN 453395485


AMELIS - BP 30281 - 14653 CARPIQUET Cedex - Saint Manvieu - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 29 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709111 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709110 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.