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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS
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Les vaches De Demain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les vaches De Demain
AMELIS, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3915191
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
Les vaches De Demain de AMELIS

Présentation de la marque Les vaches De Demain

Déposée le 20 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les vaches De Demain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS domicilié(e) Saint Manvieu, BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 395 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELIS, M. RICHARD Nicolas domicilié(e) Saint Manvieu, BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France.

La marque Les vaches De Demain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vaches De Demain est expirée depuis le 20 avril 2022.

AMELIS a également déposé les autres marques suivantes : S75 , profilAdn , AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET , S90


AMELIS, Société Coopérative Agricole à capital variable - Saint Manvieu, BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France - SIREN 453395485


AMELIS, M. RICHARD Nicolas - Saint Manvieu, BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 29 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709111 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709110 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.