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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS
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AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET
AMELIS, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3742473
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET de AMELIS

Présentation de la marque AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET

Déposée le 31 mai 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AMELIS domicilié(e) SAINT MANVIEU BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 395 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELIS domicilié(e) AMELIS BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France.

La marque AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMÉLIOR REFLET DE VOTRE PROJET est expirée depuis le 31 mai 2020.

AMELIS a également déposé les autres marques suivantes : S75 , profilAdn , Les vaches De Demain , S90


AMELIS, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT MANVIEU BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France - SIREN 453395485


AMELIS - AMELIS BP 30281 - 14653 - CARPIQUET Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 29 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709111 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709110 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.