Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERADESVRES
AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3324755
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
CERADESVRES de AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA

Présentation de la marque CERADESVRES

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERADESVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA domicilié(e) 2-4 rue Louis Armand, ZAC du Closeau,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque CERADESVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERADESVRES est expirée depuis le 19 novembre 2014.

AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA a également déposé les autres marques suivantes : JIVARO , SANIPULSEUR , ACTALIFT , SANIFLAT , BATSUPP , BATPLUS , SANIFLASH , MOBIFLASH , EASYFLASH , KITPULSEUR


AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA Société par actions simplifiée - 2-4 rue Louis Armand, ZAC du Closeau,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France


VANDER-HEYM - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareils sanitaires en céramique.