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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA
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ACTALIFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTALIFT
AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3402979
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
ACTALIFT de AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA

Présentation de la marque ACTALIFT

Déposée le 12 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTALIFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA domicilié(e) 2-4 rue Louis Armand, ZAC du Closeau,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTALIFT est expirée depuis le 12 janvier 2016.

AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA a également déposé les autres marques suivantes : JIVARO , SANIPULSEUR , SANIFLAT , BATSUPP , CERADESVRES , BATPLUS , SANIFLASH , MOBIFLASH , EASYFLASH , KITPULSEUR


AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES – ACTANA Société par actions simplifiée - 2-4 rue Louis Armand, ZAC du Closeau,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France


VANDER-HEYM - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465933 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Appareils et installations sanitaires. Broyeur pour WC.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.