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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER"
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LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT
SARL "AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER"

Numéro de dépôt :
93465366
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT

Déposée le 20 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER" domicilié(e) 82, rue du Commandant Lherminier, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard RABEHI Avocat - France.

La marque LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCILIENNE DU RAYONNEMENT est expirée depuis le 20 avril 2003.


SARL "AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER" - 82, rue du Commandant Lherminier, 35400 SAINT-MALO - France


Monsieur Bernard RABEHI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Constructions transportables métalliques Couveuses pour les oeufs Appareils de chauffage, de ventilation Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.