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Marques déposées par AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT
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Amélioration énergétique pour l'environnement
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Amélioration énergétique pour l'environnement
AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4614245
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Amélioration énergétique pour l\'environnement de AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque Amélioration énergétique pour l'environnement

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amélioration énergétique pour l'environnement »

Le déposant est AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 15 RUE BARBANEGRE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, km expertise, Monsieur MARC ALLIOT domicilié(e) 22 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AEE , AEE ISOLATION


AMELIORATION ENERGETIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT - 15 RUE BARBANEGRE - 75019 - PARIS - France


km expertise, Monsieur MARC ALLIOT - 22 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 11 décembre 2020 - Rejet total n°805224 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Services d'isolation (construction).