Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET
Amélioration Conditions Travail Ergonomie Sécurité – A.C.T.E.SUR

Numéro de dépôt :
3334582
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015
ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET de Amélioration Conditions Travail Ergonomie Sécurité – A.C.T.E.SUR

Présentation de la marque ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET

Déposée le 7 janvier 2005 par la société Amélioration Conditions Travail Ergonomie Sécurité – A.C.T.E.SUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société Amélioration Conditions Travail Ergonomie Sécurité – A.C.T.E.SUR domicilié(e) ZAC des Tourelles,90120 MORVILLARS - 90120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 808 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACTESUR THIERRY PLEIGNET domicilié(e) 4 GRANDE RUE,90400 BERMONT - 90400 - France.

La marque ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE SUR AMELIORATION CONDITIONS TRAVAIL ERGONOMIE SECURITE THIERRY PLEIGNET est expirée depuis le 7 janvier 2015.


Amélioration Conditions Travail Ergonomie Sécurité – A.C.T.E.SUR - ZAC des Tourelles,90120 MORVILLARS - 90120 - France - SIREN 423808260


SARL ACTESUR THIERRY PLEIGNET - 4 GRANDE RUE,90400 BERMONT - 90400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Education, formations en : – sécurité du travail, ergonomie. – conduite d'engins de manutention et appareils de levage. – communication et management. – communication et management. – audits et analyses techniques en : – ergonomie. – sécurité du travail et incendie. – consultation en matière de sécurité, formations en : – sécurité incendie. – secourisme. – audits en management et communication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.