Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIR
AMELIORAIR S.A.

Numéro de dépôt :
1585909
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D\'AIR de AMELIORAIR

Présentation de la marque SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIR

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AMELIORAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMELIORAIR domicilié(e) 78, Faubourg des Vosges, 68800 THANN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMI-CENTRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIR est expirée depuis le 10 avril 2000.

AMELIORAIR a également déposé les autres marques suivantes : SEMI-CENTRALE AMELIORAIR , AMELIORAIR


AMELIORAIR S.A. - 78, Faubourg des Vosges, 68800 THANN - France


CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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