Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

2000 Mention TB
Amélie Vergely
Sylvain Cousïu
Chantal Posse de Muzguiz

Numéro de dépôt :
99816956
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque 2000 Mention TB

Déposée le 12 octobre 1999 par Amélie Vergely, Sylvain Cousïu, Chantal Posse de Muzguiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2000 Mention TB »

Les déposants sont Amélie Vergely, domicilié(e) 172 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France, Sylvain Cousïu, domicilié(e) 187 rue du Temple, 75003 PARIS - France, Chantal Posse de Muzguiz, domicilié(e) 7 rue Boissonade, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Posse de Muzguiz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


Amélie Vergely - 172 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France

Sylvain Cousïu - 187 rue du Temple, 75003 PARIS - France

Chantal Posse de Muzguiz - 7 rue Boissonade, 75014 PARIS - France


Chantal Posse de Muzguiz - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319027 - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 2001-03-27

Organisation d'expositions ou événements à but publicitaires. Production d'émissions télévisuelles - édition de livres, revues - production de spectacles - films - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques - conférences - congrès - organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - organisation de loteries.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.