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Marques déposées par madame Amelie SENOBLE
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Cocteaux Amélie & Franck
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cocteaux Amélie & Franck
Madame Amelie SENOBLE, Epouse COCTEAUX
Monsieur Franck COCTEAUX

Numéro de dépôt :
4507809
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
Cocteaux Amélie & Franck de Amelie SENOBLE

Présentation de la marque Cocteaux Amélie & Franck

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par madame Amelie SENOBLE et monsieur Franck COCTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocteaux Amélie & Franck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Les déposants sont madame Amelie SENOBLE domicilié(e) FLEURAY - 37530 - CANGEY - France et monsieur Franck COCTEAUX domicilié(e) Fleuray - 37530 - CANGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque Cocteaux Amélie & Franck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocteaux Amélie & Franck arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Amelie SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : Cocteaux Amelie & Franck


Madame Amelie SENOBLE, Epouse COCTEAUX - FLEURAY - 37530 - CANGEY - France

Monsieur Franck COCTEAUX - Fleuray - 37530 - CANGEY - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons et jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets (boissons) ; apéritifs et cocktails sans alcool ;

Vins, boissons alcooliques (l'exception des bières) ;

Services d'import-export de vins et de boissons ; services de vente au détail, en gros par correspondance et en ligne de vins et de boissons ; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de verres, bouchons, tire-bouchons, verseurs pour bouteille, carafes, décanteurs, porte-bouteilles, étiquettes de cave; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons, de tous ustensiles de vaisselle et accessoires pour la conservation et la dégustation du vin; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine du vin ; traitement administratif de commandes d'achats et services de gestion administrative et commerciale de stocks de boissons, d'ustensiles de vaisselle, accessoires pour la conservation et la dégustation du vin.