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Marques déposées par AMELIE SECCO
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ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES
AMELIE SECCO

Numéro de dépôt :
4395830
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES de AMELIE SECCO

Présentation de la marque ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par AMELIE SECCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est AMELIE SECCO domicilié(e) 55B RUE GASTON BOULET - 76380 - CANTELEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELIE SECCO domicilié(e) 55B RUE GASTON BOULET - 76380 - CANTELEU - France.

La marque ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODEC LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


AMELIE SECCO - 55B RUE GASTON BOULET - 76380 - CANTELEU - France


AMELIE SECCO - 55B RUE GASTON BOULET - 76380 - CANTELEU - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Travaux de bureau ;

Conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; étude de projet technique en matière de déconnexion des eaux pluviales.