Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suzie Pinson
Mme. Amélie Rouvillain

Numéro de dépôt :
3907343
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
Suzie Pinson de Amélie Rouvillain

Présentation de la marque Suzie Pinson

Déposée le 22 mars 2012 par madame Amélie Rouvillain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Suzie Pinson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame Amélie Rouvillain domicilié(e) 45 rue Victor Hugo - 59510 - HEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amélie Rouvillain domicilié(e) 45 rue Victor Hugo - 59510 - HEM - France.

La marque Suzie Pinson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzie Pinson est expirée depuis le 22 mars 2022.


Mme. Amélie Rouvillain - 45 rue Victor Hugo - 59510 - HEM - France


Mme. Amélie Rouvillain - 45 rue Victor Hugo - 59510 - HEM - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).