Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARCASS
Numéro de dépôt :
1086704
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARCASS
Déposée le 16 février 1979 par Amélie POUCHELON épouse LANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CARCASS est expirée depuis le 16 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038