Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Yourte Végétale
Madame Amélie MILLERET

Numéro de dépôt :
4499423
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
la Yourte Végétale de Amélie MILLERET

Présentation de la marque la Yourte Végétale

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par madame Amélie MILLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Yourte Végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est madame Amélie MILLERET domicilié(e) chef lieu - 73130 - SAINT-FRANÇOIS-LONGCHAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Yourte Végétale, Madame Amélie MILLERET domicilié(e) chef lieu Montaimont - 73130 - SAINT-FRANÇOIS-LONGCHAMP - France.

La marque la Yourte Végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Yourte Végétale arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.


Madame Amélie MILLERET - chef lieu - 73130 - SAINT-FRANÇOIS-LONGCHAMP - France


La Yourte Végétale, Madame Amélie MILLERET - chef lieu Montaimont - 73130 - SAINT-FRANÇOIS-LONGCHAMP - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Photographies ; articles de papeterie ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Jeux ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.