Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pèt' Paillettes
Amélie Lebouc

Numéro de dépôt :
4606562
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
Pèt\' Paillettes de Amélie Lebouc

Présentation de la marque Pèt' Paillettes

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par Amélie Lebouc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pèt' Paillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Amélie Lebouc domicilié(e) Ferme de Noefort - 77178 - Saint pathus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amélie LEBOUC domicilié(e) Ferme de Noefort - 77178 - Saint pathus - France.

La marque Pèt' Paillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pèt' Paillettes arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


Amélie Lebouc - Ferme de Noefort - 77178 - Saint pathus - France


Madame Amélie LEBOUC - Ferme de Noefort - 77178 - Saint pathus - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Bijoux d’enfants; Bijoux de corps; Bijoux de fantaisie; Bijoux en émail; Bijoux en métaux non précieux; Bijoux en verre; Bijoux fabriqués à partir de métaux non précieux; Bijoux fantaisie; Bijoux personnalisés; Bijoux pour la tête; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques; Boîtes à bijoux; Boîtes à bijoux en bois; Boîtes à bijoux en cuir; Boîtes à bijoux en métal; Boîtes à bijoux non en métaux précieux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Broches pour foulards en tant que bijoux; Cabochons; Cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie; Chaînes [bijoux] pour bracelets de cheville; Chaînes [bijoux] pour bracelets; Chaînes [bijoux] pour colliers; Chaînes porte-clés sous forme de bijoux [breloques ou porte-clés]; Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Coffrets-présentoirs à bijoux; Pendentifs [bijoux]; Petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; Pochettes à bijoux [adaptées]; Trousses étuis pour le rangement de bijoux; bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Promotion des ventes pour les tiers; Services de vente au détail en ligne de vêtements; Services de vente au détail en ligne d’articles de bijouterie; Services de vente au détail en ligne de sacs à main; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception industriel et d'art graphique.