Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA ARCHITECTEURS
Mme. Amelie LE PAIH

Numéro de dépôt :
4384488
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
TERRA ARCHITECTEURS de Amelie LE PAIH

Présentation de la marque TERRA ARCHITECTEURS

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par madame Amelie LE PAIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA ARCHITECTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est madame Amelie LE PAIH domicilié(e) Chemin Renault - 35250 - SAINT GERMAIN SUR ILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amélie LE PAIH domicilié(e) Chemin Renault - 35250 - SAINT GERMAIN SUR ILLE - France.

La marque TERRA ARCHITECTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ARCHITECTEURS arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

Amelie LE PAIH a également déposé les autres marques suivantes : terra architecture


Mme. Amelie LE PAIH - Chemin Renault - 35250 - SAINT GERMAIN SUR ILLE - France


Mme. Amélie LE PAIH - Chemin Renault - 35250 - SAINT GERMAIN SUR ILLE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Construction ; conseils en construction ;

Architecture ; décoration intérieure.