TERRA ARCHITECTEURS
Présentation de la marque TERRA ARCHITECTEURS
Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par madame Amelie LE PAIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA ARCHITECTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA ARCHITECTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ARCHITECTEURS arrivera à expiration en date du 28 août 2027.
Amelie LE PAIH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51