Mod'Elle France
Présentation de la marque Mod'Elle France
Déposée le 17 mai 2010 par Amélie LANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Mod'Elle France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mod'Elle France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738425.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mod'Elle France est expirée depuis le 17 mai 2020.
Amélie LANCHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40