Déposée par voie électronique le 2 décembre 2012 par madame Amélie HOEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMELIE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est madame Amélie HOEN domicilié(e) 212 rue Paul Chabas - 01120 - Montluel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amélie HOEN domicilié(e) 212 rue Paul Chabas - 01120 - Montluel - France.
La marque AMELIE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE H est expirée depuis le 2 décembre 2022.
Mme. Amélie HOEN - 212 rue Paul Chabas - 01120 - Montluel - France
Mme. Amélie HOEN - 212 rue Paul Chabas - 01120 - Montluel - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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