Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID INOVEA DECO
Amélie GAUTARD, Agissant pour le compte de la société "INOVEA DECO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3772421
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
ID INOVEA DECO de Amélie GAUTARD

Présentation de la marque ID INOVEA DECO

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par Amélie GAUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID INOVEA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Amélie GAUTARD, Agissant pour le compte de la société "INOVEA DECO" en cours de formation domicilié(e) 14 E Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amélie GAUTARD domicilié(e) 14 E Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France.

La marque ID INOVEA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID INOVEA DECO est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Amélie GAUTARD, Agissant pour le compte de la société "INOVEA DECO" en cours de formation - 14 E Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France


Amélie GAUTARD - 14 E Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.