Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCHESSE
Madame AMELIE DU CHALARD

Numéro de dépôt :
4575876
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
DUCHESSE de AMELIE DU CHALARD

Présentation de la marque DUCHESSE

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par madame AMELIE DU CHALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est madame AMELIE DU CHALARD domicilié(e) 26 rue de Martignac - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEUXIS SAS, Madame Amelie DU CHALARD domicilié(e) 8 rue CLAUZEL - 75009 - PARIS - France.

La marque DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE arrivera à expiration en date du 20 août 2029.


Madame AMELIE DU CHALARD - 26 rue de Martignac - 75007 - Paris - France


ZEUXIS SAS, Madame Amelie DU CHALARD - 8 rue CLAUZEL - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 5 mai 2020 - Rejet partiel n°786487 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Photographies ; livres ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.