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Marques déposées par madame Amélie Delcros
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La demoiselle de papier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La demoiselle de papier
Mme. Amélie Delcros

Numéro de dépôt :
4323765
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
La demoiselle de papier de Amélie Delcros

Présentation de la marque La demoiselle de papier

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par madame Amélie Delcros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La demoiselle de papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame Amélie Delcros domicilié(e) 1000 chemin des Fayettes - 26130 - Saint Paul Trois Châteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amélie Delcros domicilié(e) 1000 CHEMIN des fayettes - 26130 - SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX - France.

La marque La demoiselle de papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La demoiselle de papier arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.


Mme. Amélie Delcros - 1000 chemin des Fayettes - 26130 - Saint Paul Trois Châteaux - France


Mme. Amélie Delcros - 1000 CHEMIN des fayettes - 26130 - SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Bijouterie ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.