Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERTILISANTS
Mme. Amélie CHEBROU, Agissant pour le compte de la société "Les Vertilisants" en cours de formation
M. François-Xavier BERNARD, Agissant pour le compte de la société "Les Vertilisants" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314079
Date de dépôt :
13/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2026
LES VERTILISANTS de Amélie CHEBROU

Présentation de la marque LES VERTILISANTS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2016 par madame Amélie CHEBROU et monsieur François-Xavier BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERTILISANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont madame Amélie CHEBROU domicilié(e) 59 Avenue de la Lavande - 13340 - Rognac - France et monsieur François-Xavier BERNARD domicilié(e) Mas Meyran, 1222 chemin du mas d'Agon - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amélie CHEBROU domicilié(e) 59 AVENUE de la Lavande - 13340 - ROGNAC - France.

La marque LES VERTILISANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERTILISANTS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.


Mme. Amélie CHEBROU, Agissant pour le compte de la société "Les Vertilisants" en cours de formation - 59 Avenue de la Lavande - 13340 - Rognac - France

M. François-Xavier BERNARD, Agissant pour le compte de la société "Les Vertilisants" en cours de formation - Mas Meyran, 1222 chemin du mas d'Agon - 13200 - ARLES - France


Mme. Amélie CHEBROU - 59 AVENUE de la Lavande - 13340 - ROGNAC - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; appâts vivants pour la pêche .