AMELIE CHAMBON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation SAMUEL MARCADON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3868519
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
Présentation de la marque MODOM
Déposée le 20 octobre 2011 par AMELIE CHAMBON et SAMUEL MARCADON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Les déposants sont AMELIE CHAMBON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation domicilié(e) 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France et SAMUEL MARCADON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation domicilié(e) 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMUEL MARCADON domicilié(e) 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France.
La marque MODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868519.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODOM est expirée depuis le 20 octobre 2021.
AMELIE CHAMBON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation - 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France
SAMUEL MARCADON, Agissant pour le compte de la société "MODOM" en cours de formation - 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France
SAMUEL MARCADON - 18C RUE DE CEYRAT - 63110 - BEAUMONT - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Restauration de mobilier ;
Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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