Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELIE C
SAS Amélie C, SASU

Numéro de dépôt :
3897047
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
AMELIE C de Amélie C

Présentation de la marque AMELIE C

Déposée le 14 février 2012 par Amélie CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMELIE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Amélie CTODO domicilié(e) 11 rue Pradier - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Amélie C, Mlle Amélie Clodoré domicilié(e) 11 rue Pradier - 75019 - Paris - France.

La marque AMELIE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE C est expirée depuis le 14 février 2022.


SAS Amélie C, SASU - 11 rue Pradier - 75019 - Paris - France


SAS Amélie C, Mlle Amélie Clodoré - 11 rue Pradier - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 5 août 2014 - Changement d'adresse n°628700 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Affaires immobilières ;

Formation ;

Décoration intérieure.