Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESS 4GSM
Amelie BENQUET

Numéro de dépôt :
3464969
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
ACCESS 4GSM de Amelie BENQUET

Présentation de la marque ACCESS 4GSM

Déposée le 24 novembre 2006 par Amelie BENQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS 4GSM »

Le déposant est Amelie BENQUET domicilié(e) 13, av Napée,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amelie Benquet domicilié(e) 13 av Napée,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS 4GSM est expirée depuis le 24 novembre 2016.

Amelie BENQUET a également déposé les autres marques suivantes : ITSKINS


Amelie BENQUET - 13, av Napée,93420 VILLEPINTE - 93420 - France


Amelie Benquet - 13 av Napée,93420 VILLEPINTE - 93420 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453654 - Publication au BOPI 2007-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

– appareil pour la recharge des accumulateurs électriques. – fer à souder électrique. – cables électriques. – batterie électrique. – logiciel programmé et enregistré. – mémoire pour ordinateur. – periphérique d'ordinateur. – ecouteur télephonique.

– boîtes en cuir et imitations de cuir.

– communication par terminaux d'ordinateurs. – radiotéléphonie mobile. – services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de communication électronique).