ACCESS 4GSM
Présentation de la marque ACCESS 4GSM
Déposée le 24 novembre 2006 par Amelie BENQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS 4GSM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS 4GSM est expirée depuis le 24 novembre 2016.
Amelie BENQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453654 - Publication au BOPI 2007-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52