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Marques déposées par madame Amélie Belhout
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la fabrique ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la fabrique ETHIQUE
Madame Amélie Belhout

Numéro de dépôt :
4686107
Date de dépôt :
28/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
la fabrique ETHIQUE de Amélie Belhout

Présentation de la marque la fabrique ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2020 par madame Amélie Belhout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la fabrique ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame Amélie Belhout domicilié(e) 46 Rue de la bergerie - 91250 - Tigery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amélie Belhout domicilié(e) 46 Rue de la bergerie - 91250 - Tigery - France.

La marque la fabrique ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686107.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fabrique ETHIQUE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.


Madame Amélie Belhout - 46 Rue de la bergerie - 91250 - Tigery - France


Madame Amélie Belhout - 46 Rue de la bergerie - 91250 - Tigery - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Sacs ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement.