Marque expirée - Marque en non vigueur

château Abelyce
amelie aubert épouse vignes

Numéro de dépôt :
3462581
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
château Abelyce de amelie aubert épouse vignes

Présentation de la marque château Abelyce

Déposée le 10 novembre 2006 par amelie aubert épouse vignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château Abelyce »

Le déposant est amelie aubert épouse vignes domicilié(e) 57 av de l'europe,33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amelie aubert épouse vignes domicilié(e) 57 av de l'europe,33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château Abelyce est expirée depuis le 10 novembre 2016.


amelie aubert épouse vignes - 57 av de l'europe,33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France


amelie aubert épouse vignes - 57 av de l'europe,33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Vins d'appellation d'origine.