Déposée le 18 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELAND domicilié(e) Les Hameaux du Soleil "Le Raphaël", 753 Route de la Colle, 06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2195672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 177 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) (dossier no 2195672) - France.
La marque AQUASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMELAND SARL - Les Hameaux du Soleil "Le Raphaël", 753 Route de la Colle, 06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2195672) - France - SIREN 420177750
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - (dossier no 2195672) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195672 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326262 - Publication au BOPI 2001-07-04
Installation de distribution d'eau, installation de piscines, piscines non métalliques, non en matière plastique, tous appareils et matériel pour piscines;installation d'arrosage automatique pour jardin./Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques//.Construction, réparation, entretien de piscines, bassins, plans d'eau, pataugeoires, patinoires;travaux d'ingénieur en construction.Décoration intérieure; architecte, architecte décorateur, architecte paysagiste, paysagiste, services de jardiniers
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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