Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINA
AMELAFA SARL

Numéro de dépôt :
3294231
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
SINA de AMELAFA

Présentation de la marque SINA

Déposée le 26 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELAFA domicilié(e) 86 AV. Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 268 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMELAFA SARL domicilié(e) 86 AV. Louis Roches,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

La marque SINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINA est expirée depuis le 26 mai 2014.

AMELAFA a également déposé les autres marques suivantes : DALINA


AMELAFA SARL - 86 AV. Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 452268378


AMELAFA SARL - 86 AV. Louis Roches,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie, barbes cheveux ou moustaches postiches perruques passementerie, tapis pour automobiles, attaches ou fermeture pour vêtements. Articles décoratif pour la chevelure.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.