Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMEL
Numéro de dépôt :
1752538
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
06/02/1999
Présentation de la marque AMEL
Déposée le 6 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « AMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752538.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEL est expirée depuis le 6 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04