Déposée par voie électronique le 8 décembre 2010 par Amel Ananna et Ludovic Kochersperger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Rose Perlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Les déposants sont Amel Ananna domicilié(e) 24 rue marcadet - 75018 - paris - France et Ludovic Kochersperger domicilié(e) 24 rue marcadet - 75018 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amel Ananna domicilié(e) 24 rue marcadet - 75018 - paris - France.
La marque La Rose Perlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rose Perlée est expirée depuis le 8 décembre 2020.
Amel Ananna - 24 rue marcadet - 75018 - paris - France
Ludovic Kochersperger - 24 rue marcadet - 75018 - paris - France
Amel Ananna - 24 rue marcadet - 75018 - paris - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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