Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPINAL-STIM
AMEI Technologies, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94502901
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2024

Présentation de la marque SPINAL-STIM

Déposée le 24 janvier 1994 par la société AMEI Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINAL-STIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société AMEI Technologies domicilié(e) Suite 1300, 1105 North Market Street, 19899 WILMINGTON, Etat du Delaware - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque SPINAL-STIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINAL-STIM est expirée depuis le 24 janvier 2024.

AMEI Technologies a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIO-STIM , SILKON


AMEI Technologies, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - Suite 1300, 1105 North Market Street, 19899 WILMINGTON, Etat du Delaware - États-Unis


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253246 - Publication au BOPI 2003-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548350 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15

Dispositifs et appareils médicaux, en particulier stimulateurs de croissance osseuse et stimulateurs pour le traitement de fusions du rachis