SPINAL-STIM
Présentation de la marque SPINAL-STIM
Déposée le 24 janvier 1994 par la société AMEI Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINAL-STIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPINAL-STIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINAL-STIM est expirée depuis le 24 janvier 2024.
AMEI Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253246 - Publication au BOPI 2003-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548350 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15