Déposée le 28 décembre 1992 par monsieur AMEGNIZIN Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est monsieur AMEGNIZIN Louis domicilié(e) 11, rue Pablo Néruda, 77200 TORCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis AMEGNIZIN - France.
La marque DONAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur AMEGNIZIN Louis - 11, rue Pablo Néruda, 77200 TORCY - France
Monsieur Louis AMEGNIZIN - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263657 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. vêtements; chaussures; chapellerie. cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, parasols et cannes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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