Déposée le 10 décembre 1996 par monsieur AMEGNIZIN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DÉMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est monsieur AMEGNIZIN LOUIS domicilié(e) 3, Rue SAINT BLANDIN, 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AMEGNIZIN LOUIS - France.
La marque DÉMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR. AMEGNIZIN LOUIS - 3, Rue SAINT BLANDIN, 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - France
MR. AMEGNIZIN LOUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263624 - Publication au BOPI 1998-10-05
Inscription le 17 juillet 1997 - Retrait partiel n°240147 - Publication au BOPI 1997-07-17
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie Conserves à base de légumes, poissons, viandes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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