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Marques déposées par AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE
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SCANDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDAL
AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE

Numéro de dépôt :
3127787
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
SCANDAL de AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE

Présentation de la marque SCANDAL

Déposée le 22 octobre 2001 par AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE, domicilié(e) Résidence du Grand Canal 56 A Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.Gilles AMEGLIO C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE - France.

La marque SCANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDAL est expirée depuis le 22 octobre 2011.


AMEGLIO Gilles C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE - Résidence du Grand Canal 56 A Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France


M.Gilles AMEGLIO C/ Mme Ghislaine AMEGLIO-SERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) (à l'exception des pastèques) , graines et semences (à l'exception des graines et semences de pastèques) , plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception des pastèques) ; en particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, plants et matériel in vitro, boutures, greffons et écussons.