Concept National Garanti
Présentation de la marque Concept National Garanti
Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEGA Signalétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Concept National Garanti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Concept National Garanti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept National Garanti est expirée depuis le 23 septembre 2021.
AMEGA Signalétiques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02