Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par AMEFA FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est AMEFA FRANCETODO domicilié(e) 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - Noirétable - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque YCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEFA FRANCE, SASU - 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - Noirétable - France - SIREN 404745275
GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers.
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