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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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MARIE COTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARIE COTTE
AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
1668193
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque MARIE COTTE

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARIE COTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE, 42440 NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque MARIE COTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARIE COTTE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE


AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE, 42440 NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187061 - Publication au BOPI 2000-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465484 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457424 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760054 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.