Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
/
ECLIPSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECLIPSE
AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
96657062
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2026

Présentation de la marque ECLIPSE

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ECLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLIPSE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , Durol depuis 1690


AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327130 - Publication au BOPI 2006-11-16

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465484 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2631986 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-10

- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.