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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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CUISINOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINOX
AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4111898
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2024
CUISINOX de AMEFA FRANCE

Présentation de la marque CUISINOX

Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CUISINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINOX est expirée depuis le 13 août 2024.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE


AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713373 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Appareils, machines et instruments électriques pour couper, mélanger, pétrir, hacher, pulvériser, moudre, émulsionner, mixer, battre, émincer, râper, effiler et liquéfier ; appareils électroménagers pour la cuisine, en particulier hachoirs, batteurs, mélangeurs, presseurs, moulins, trancheuses, machines et appareils pour la préparation de boissons et/ou d'aliments. Aiguiseurs de ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; aspirateurs à usage ménager ; aspirateurs de poussière robotisés ; batteurs à oeufs électriques ; batteurs électriques ; bols mixeurs électriques ; bols mixeurs électriques à usage domestique ; broyeurs de cuisine électriques ; broyeurs électriques à usage ménager ; ciseaux électriques ; émulseurs électriques à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; mixeurs électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; moulins à usage ménager autres que ceux actionnés manuellement ; moulins à café électriques ;

Appareils de cuisson, décongélation, réchauffage et brunissage des aliments ; autocuiseurs électriques, cuiseurs, poêlons, marmites, cocottes et saucières électriques, fours et mini-fours, fours à micro-ondes, réchauds, plaques de cuisson, bouilloires, plaques de chauffage, cuit-oeufs, yaourtières, grils (appareils de cuisson) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.